mentions légales

MENTION LÉGALE :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite LCEN, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www. espace intime. blogspot.com les informations suivantes :

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier

Le Propriétaire est : Icham RAFQ

Adresse postale du propriétaire : contactcompany24h@gmail.com 75000 Paris

 

Le Créateur du site est : intimespace.blogspot.com/

Le responsable de la publication est : RAFQ Icham

Contacter le responsable de la publication : contactcompany24h@gmail.com

Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmestre est : RAFQ Icham

Contactez le Webmestre : hichamrafq@gmail.com

L'hébergeur du site est : Blogueur 38 avenue de l'Opéra, 75002 Paris, France. 75002Paris

CREDIT : Les mentions légales ont été générées par générateur de mentions légales

De l'eau toujours potable avec des perles en céramique

 2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout Internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.intimespace.blogspot.com.

Le site www.intimespace.blogspot.com regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ce dernier doit rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site www.intimespace.blogspot.com. Le site www.intimespace.blogspot.com est mis à jour régulièrement par RAFQ Icham.

Icham RAFQ s'efforce de fournir sur le site www.intimespace.blogspot.com (sous réserve de modifications apportées depuis sa mise en ligne), des informations les plus précises possibles, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, que ce soit par lui-même ou par des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser les informations fournies (à titre indicatif, non exhaustif et susceptible d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site www.intimespace.blogspot.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, www.intimespace.blogspot.com s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au service et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, www.intimespace.blogspot.com ne pourra être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

Icham RAFQ est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...

Toute reproduction totale ou partielle du site www.intimespace.blogspot.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite. antérieurement à Icham RAFQ, propriétaire du site à l'email : hichamrafq@gmail.com, à défaut il sera considéré comme constitutif d'une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Code Intellectuel.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site www.intimespace.blogspot.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites (partenaires, informations, etc.) mis en place avec l'autorisation d'Icham RAFQ. Cependant, Icham RAFQ n'a pas la possibilité de vérifier tout le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait au regard des risques éventuels de contenus illicites.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.intimespace.blogspot.com, un ou plusieurs cookies peuvent s'installer automatiquement sur son ordinateur via son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence d'un cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l'installation de cookies, sachant que le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fo